AdhérentsAccueil » Vie professionnelle » DOM
DOM
- NOTE D’INFORMATION N° DRH/SD2G/2016/89 du 25 mars 2016 relative au transport par voie aérienne des personnels bénéficiaires de congés bonifiés pour la saison HIVER 2016
Date limite de réception des dossiers complets le 31 mai 2016 - Note d’information N° DRH/SD2G/2015/287 du 14 septembre 2015 relative au transport par voie aérienne des personnels bénéficiaires de congés bonifiés pour la saison ÉTÉ 2016
Retrouvez la note et les annexes au bas de cet article ! NOTA : Pour les agents concernés, l’annexe I et l’annexe II dûment complétées, ainsi que (...) - Circulaire du 28 mai 2015 relative au chèque-vacances au bénéfice des agents de l’État dans les DOM
Résumé : La circulaire met en place de nouvelles règles d’attribution de la prestation pour les agents de la fonction publique d’État affectés dans (...) - Note d’information DRH/SD2G/2015/154 relatif au transport par voie aérienne des personnels bénéficiaires de congés bonifiés pour la saison hiver 2015
Date limite de réception des dossiers complets : 15 juin 2015 - NOTE D’INFORMATION N° DRH/SD2G/2014/261 du 11 septembre 2014 relative au transport par voie aérienne des personnels bénéficiaires de congés bonifiés pour la saison ÉTÉ 2015
Congés bonifiés – transport aérien - Date limite de réception des dossiers complets le 19 décembre 2014 - CIRCULAIRE Fonction publique : Situation indemnitaire et de congés des agents originaires de Mayotte et/ou affectés à Mayotte
Suite à la départementalisation de Mayotte, de nouveaux régimes indemnitaires et de congés ont été mis en place sur ce territoire. Ils étendent au (...) - Congés bonifiés pour la saison hiver 2014/2015
Retouvez au bas de cet article : La NOTE DE SERVICE N° DRH/2014/117 : transport par voie aérienne des personnels bénéficiaires de congés bonifiés (...) - Décret n° 2014-730 du 27 juin 2014 modifiant le décret n° 2013-965 du 28 octobre 2013 portant application de l’indemnité de sujétion géographique aux fonctionnaires de l’Etat titulaires et stagiaires et aux magistrats affectés à Mayotte
- Publics concernés : fonctionnaires de l’Etat titulaires et stagiaires et magistrats affectés à Mayotte. - Objet : modification des modalités de (...) - Décret n° 2014-729 du 27 juin 2014 portant application à Mayotte des dispositions relatives aux congés bonifiés pour les magistrats et fonctionnaires
Publics concernés : fonctionnaires et magistrats. Objet : mise en place d’un dispositif de congés bonifiés pour le département de Mayotte. Entrée (...) - Arrêté du 18 avril 2014 pris pour l’application du décret n° 2013-314 du 15 avril 2013 portant création d’une indemnité de sujétion géographique au sein des DIECCTE de Guyane et de Guadeloupe
NOR : ETSR1406595A Le ministre des finances et des comptes publics, le ministre du travail, de l’emploi et du dialogue social, la ministre de la (...)