INTEFP

• INTEFP : accord sur le télétravail
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• Arrêté du 4 mars 2019 portant intérim des fonctions de président du conseil d’administration de l’Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle
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• Décret n° 2018-490 du 15 juin 2018 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion de fonctionnaires de l’État affectés dans certains établissements publics
  - Publics concernés : fonctionnaires affectés dans certains établissements publics placés sous la tutelle des ministres chargés des solidarités, de (...)
• Arrêté du 31 mai 2018 portant modification à l’arrêté du 22 septembre 2014 relatif à la création d’un comité technique et d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’établissement public placés auprès du directeur de l’institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle
  La ministre du travail, Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n° 84-16 (...)
• INTEFP - Journée de neige du 18 décembre 2017...
  CFDT - CGT - FSU/SNUTEFE - UNSA Vos représentants du personnel vous informent…
• Arrêté du 23 octobre 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’INTEFP
  Par arrêté de la ministre de travail en date du 23 octobre 2017, sont nommés membres du conseil d’administration de l’Institut national du travail, de (...)
• INTEFP : RIFSEEP et CIA
  L’INTEFP au cœur du dialogue social ? Pas vraiment, la Direction passant très souvent outre les propositions et les avis défavorables des membres (...)
• Arrêté du 2 décembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle
  Par arrêté de la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social en date du 2 décembre 2016, sont nommés (...)
• Décret n° 2015-1651 du 11 décembre 2015 relatif à la composition du conseil d’administration de l’Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle
  Publics concernés : Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle. Objet : révision de la liste des membres siégeant (...)
• Arrêté du 6 août 2015 relatif aux modalités d’exercice du contrôle budgétaire sur l’Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (INTEFP)
  Le ministre des finances et des comptes publics et le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Vu (...)

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