Accueil » Vie professionnelle » Politique du Voyage (Secteur Travail)
Politique du Voyage (Secteur Travail)
- Arrêté du 15 avril 2015 pris pour l’application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et portant politique du voyage des personnels civils du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, du ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du (...) - Arrêté du 27 novembre 2014 portant modification et maintien en vigueur de l’arrêté du 27 décembre 2006 pris pour l’application des articles 2-8, 6 et 7 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et portant politique du voyage des personnels civils du ministère du ministère de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement
Le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Vu le décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les (...) - L’UNSA Fonction publique demande la revalorisation des indemnités kilométriques et des frais d’hébergement
Par un courrier du 24 janvier 2014 adressé à Marylise Lebranchu, Ministre de la Réforme de l’État, de la Décentralisation et de la Fonction publique, (...) - Indemnités de stage et aux déplacements temporaires des inspecteurs-élèves du travail
- Au JORF n°0087 du 12 avril 2012 est paru l’Arrêté du 3 avril 2012 relatif aux indemnités de stage et aux déplacements temporaires des (...) - Arrêté du 20 février 2012 portant modification de l’arrêté du 27 décembre 2006 modifié pris pour l’application des articles 2-8, 6 et 7 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et portant politique du voyage des personnels civils du ministère de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement
NOR : ETSO1204458A JORF du 2 mars 2012 Le ministre du travail, de l’emploi et de la santé, Vu l’arrêté du 27 décembre 2006 modifié pris pour (...) - Arrêté du 29 novembre 2011 portant modification et maintien en vigueur de l’arrêté du 27 décembre 2006 pris pour l’application des articles 2-8, 6 et 7 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et portant politique du voyage des personnels civils du ministère de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement
Vous trouverez en pièce jointe l’arrêté du 29 novembre 2011 qui maintient les dérogations et introduit les dispositions suivantes : Maintien du taux (...) - 2011 : circulaire abonnement transports en commun - prise en charge
En 2006, l’UNSA a signé les accords « Jacob » qui présentaient l’avantage d’une prise en charge par les services du coût des abonnements de transports (...) - Taux des indemnités kilométriques : arrêté du 26 août 2008
Arrêté du 26 août 2008 modifiant l’arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités kilométriques prévues à l’article 10 du décret n° 2006-781 du (...) - Agents en formation initiale ou continue à l’intérieur de leur résidence administrative ou familiale
Arrêté du 13 mars 2008 modifiant l’arrêté du 27 décembre 2006 pris pour l’application des articles 2-8, 6 et 7 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 (...) - IET : indemnités de stages et déplacements temporaires
Vous trouverez ci-joint l’arrêté fixant le montant des indemnités de stages et de déplacements temporaires des Inspecteurs Elèves du Travail (...)