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Politique du Voyage (Secteur Travail)
- Politique du Voyage
Vous trouverez en pièce jointe l’arrêté en date du 27 décembre 2006 pris pour l’application des articles 2-8,6 et 7 du décret N°2006-781 du 3 juillet (...) - Décret n°2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l’Etat
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