CTM du 15 décembre 2016
UN CTM INSCRIT DANS LA CONFUSION
DE LA VITESSE ET DE LA PRÉCIPITATION !
ORDRE DU JOUR :
- Pour avis :
Plan de formation 2017 ;
Projet d’arrêté ministériel sur le télétravail ;
Projet d’arrêté fixant l’organisation générale et le contenu de la formation des inspecteurs du travail stagiaires.
- Pour information :
Projet de décret relatif au code de déontologie du service public de l’inspection du travail ;
Suites données au rapport de l’IGAS sur le recrutement, la formation et le parcours professionnel des inspecteurs du travail.
titre documents joints
-
DL CTM du 15 décembre 2016(129.4 ko)