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CTM Travail/Emploi du 23 novembre 2021 reconvoqué le 2 décembre 2021

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Le CTM du 23 novembre ayant été boycotté, le quorum n’a pas été atteint. Il est reconvoqué ce, jeudi 2 décembre 2021.


L’ordre du jour de ce comité est le suivant :

1/ Approbation du procès-verbal du 28 mai 2020 (pour Avis)

2/ Point d’information sur les grandes lignes du budget 2022 du ministère du travail , de l’emploi et de l’insertion (pour information)

3/ Décret modifiant le décret n° 2012-483 du 13 avril 2012 portant statut particulier du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales (pour Avis)

4/ Présentation du plan de transformation RH et managérial (pour information)

5/ Point sur la revue des missions (Pour information)

6/Questions diverses


De plus, les thèmes suivants seront abordés :

- Échanges sur les notes SIT en présence de la DGT

- Point sur les ruptures conventionnelles

- Point sur la situation en Corse

- Point sur le télétravail et les conditions de négociation pour son extension

- Point contractuels FSE

- Point sur l’utilisation des TIC


- La lettre de l’UNSA Fonction publique adressée au Premier ministre, le 1er décembre 2021, concernant la revalorisation de la valeur du point d’indice est au bas de cet article.