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- UNSA : Profession de foi CTAC
Cliquez ci-dessus ! - CTAC Travail du 29 mai 2018
Ou « L’homme qui chavire » - CTAC Travail du 17 novembre 2015
Déclaration liminaire - Arrêté du 15 décembre portant désignation des personnels au CTAC Travail
Vos élus UNSA ITEFA : TITULAIRES Martine NOULIN, direction des ressources humaines, Jacky HAZIZA, direction des finances, des achats et des (...) - Résultats : Élections CTAC TRAVAIL - EMPLOI - FORMATION PROFESSIONNELLE - DIALOGUE SOCIAL 2014
L’UNSA ITEFA progresse et gagne un siège supplémentaire au Comité Technique d’Administration Centrale TRAVAIL ! - Arrêté du 8 juillet 2014 portant création et composition du comité technique d’administration centrale (CTAC) institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés du travail et de l’emploi et fixant les modalités de vote par correspondance
Le ministre du travail, de l’emploi et du dialogue social, Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des (...) - Arrêté du 25 octobre 2013 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’administration centrale institué dans le département ministériel relevant du ministre chargé du travail
J.O.R.F du 20 novembre 2013 - Arrêté du 11 octobre 2013 relatif aux comités techniques d’administration centrale institués au sein des départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales et de la santé, du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
J.O.R.F du 16 novembre 2013 - 2013 : Election au CT Administration Centrale 3 octobre
L’UNSA confirme sa place en Administation Centrale ! - CHSCT-AC Conjoint du 25 septembre 2013
RÉORGANISATION DES FONCTIONS SUPPORT : DÉMÉNAGEMENTS POINTS A L’ORDRE DU JOUR (pour information des OS) : Zonage des services Calendrier des (...)
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