CTM du 11 octobre 2016

- Le compte rendu et la déclaration liminaire sont consultables au bas de cet article.

Le dialogue social au ministère : c’est aller de CTM en CTM ou tomber DE CHARYBDE EN SCYLLA… !

ORDRE DU JOUR

1- Point soumis pour avis

- Projet de décret modificatif instituant les fonctions d’inspecteur et d’inspecteur général en service extraordinaire à l’inspection générale des finances, à l’inspection générale de l’administration et à l’inspection générale des affaires sociales ;

- Projet d’arrêté ministériel sur le télétravail : point retiré par l’administration suite à la motion émise à l’unanimité par les OS au CHSCTM

- Fiches de présentation sur les principes fondamentaux de l’inspection du travail ;

2 - Pour d’information

- Projet de note de service relative à la réalisation de la campagne annuelle d’entretien professionnel des personnels des ministères sociaux ;

- Point d’étapes sur les projets relatifs à l’évaluation de l’action de l’inspection du travail (national et local) ;

- Les orientations pour le contrôle de la politique du travail pour 2017 ;

- La mise en œuvre du Service Civique dans les services territoriaux des ministères sociaux ;

3- Questions diverses