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CTM Travail/Emploi du 20 mai 2021

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Le compte rendu est au bas de cet article !


ORDRE DU JOUR

- Point d’information sur la déclinaison de l’OTE (pour information)

- Élections en DREETS :

- Projet d’arrêté portant création d’un comité technique de service déconcentré auprès de chaque directeur régional de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités, de chaque directeur de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités et du directeur régional et interdépartementale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (pour avis)

- Projet d’arrêté portant création d’un CHSCT auprès de chaque directeur et directeur régional de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités, de chaque directeur de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités et du directeur régional et interdépartementale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (pour avis)

- Élections professionnelles dans les DDETS et les DDETS-PP :

- Détermination du type de scrutin, par sigle ou par liste, dans chaque DDETS et DDETS/PP et définition du barème fixant le nombre de sièges à pourvoir dans chaque comité technique (pour avis)

- Définition du barème fixant le nombre de sièges à pourvoir dans chaque CHSCT (pour avis)

- Point sur les effectifs de référence de chaque DDETS et DDETS/PP (pour information)

- Projet d’arrêté portant application du décret n°2016-151 du 11 février 2016 et fixant les modalités de mise en œuvre du télétravail au sein des ministères de l’intérieur et des outre-mer (pour avis)

- Questions diverses