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CTM Travail/Emploi du 17 juin 2021

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ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du 13 mai 2020 ;
2. Point d’information sur la déclinaison de l’OTE : « Plan d’accompagnement RH du transfert SIC » (Pour information) ;
3. Bilan du CIA 2020 (pour information) et orientations 2021 (pour avis) (reporté) ;
4. Projet d’arrêté portant application du décret n°2016-151 du 11 février 2016 et fixant les modalités de mise en œuvre du télétravail au sein des ministères de l’intérieur et des outre-mer (pour avis) ;
5. Instruction relative à la mise en œuvre du télétravail dans les DDI (pour information) ;
6. Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 31 mars 2011 portant déconcentration des décisions relatives à la situation individuelle des fonctionnaires et agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les directions départementales interministérielles (pour avis) ;
7. Questions diverses.