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CTM TE du 1er décembre 2020 en audioconférence

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ORDRE DU JOUR

• Point d’information sur la mise en œuvre de l’OTE ;
• Approbation du procès-verbal des réunions du 12 mars, 17 avril et 16 juillet 2019 ;
• Projet de décret modifiant le décret n° 2013-727 du 12 août 2013 portant création, organisation et attributions d’un secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (pour avis) ;
• Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 11 septembre 2020 fixant la liste des corps prévue l’article 1er du décret n° 2020-121 du 13 février 2020 relatif à l’organisation de concours nationaux à affectation locale pour le recrutement de fonctionnaires de l’État (pour avis) ;
• Les lignes directrices de gestion « promotion et valorisation des parcours professionnels » : ce point est reporté à une réunion du CTM ultérieure après l’organisation d’un groupe de travail le 10 décembre prochain ;
• Point d’information sur les 40 postes non pourvus à l’issue du CRIT 2020 ;
• Instruction relative à la gestion du dispositif de rupture conventionnelle au sein des ministères sociaux (pour information) ;
• Questions diverses.