CTS Direccte/Dieccte
- CTS du 11 juin 2015
Le compte rendu est au bas de cet article...
- CTS du 2 juin 2015
Ce CTS, qui devait aborder le sujet prégnant de la réforme territoriale qui concerne chacune et chacun d’entre nous que la région soit recomposée ou (...)
- Nomination des membres du comité technique spécial des DIRECCTE/DIECCTE
- Au JORF n°0108 du 10 mai 2015 est paru enfin l’arrêté du ministre des finances et des comptes publics, du ministre du travail, de l’emploi, de la (...)
- Arrêté du 3 février 2015 fixant la liste et le nombre de sièges des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité technique spécial des DIRECCTE et des DIECCTE
Le ministre des finances et des comptes publics, le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et le (...)
- CTS du 17 novembre 2014
Ce CTS est reconvoqué ce jour, le quorum n’ayant pas été atteint le 30 octobre dernier avec le même ordre du jour soit le projet "Euclid" qui impacte (...)
- CTS du 3 juillet 2014
Ce CTS comportait deux points à l’ordre du jour :
- Approbation du PV de la réunion du CTS du 17 avril 2014
Ce dernier a été approuvé par l’UNSA et (...)
- CTS du 17 mars 2014
Le CTS du 17 mars 2014 avec comme seul point à l’ordre du jour pour avis le décret d’organisation de l’inspection du travail présenté le matin au (...)
- CTS DU 18 FÉVRIER 2014
Le CTS est convoqué avec deux sujets à l’ordre du jour : la poursuite des activités du Délégué général au pilotage des DIRECCTE et des DIECCTE et le (...)
- Arrêté du 1er août 2013 modifiant l’arrêté du 24 mai 2011 portant nomination des membres du comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi auprès des ministres chargés de l’économie et de l’industrie, du travail et de l’emploi
Par arrêté du ministre de l’économie et des finances, de la ministre du commerce extérieur, du ministre du redressement productif, du ministre du (...)
- Arrêté du 25 juillet 2013 relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres de certaines instances de concertation instituées au sein des services relevant des ministres chargés du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle, de l’économie et des finances
La durée du mandat des représentants du personnel siégeant dans les instances de concertation (CTR - CTSD - CTS - CHSCTR) est prorogée jusqu’au 31 (...)
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