CHSCTM du 16 mai 2014
Ce CHSCTM a été convoqué en premier lieu le 14 mai 2014.
Le quorum n’ayant pas été atteint pour siéger valablement, il a donné lieu à une reconvocation le 16 mai 2014.
L’UNSA a participé à cette instance s’agissant de se prononcer sur le plan de prévention et les fiches programme de prévention qui sont disponibles au bas de cet article.
L’UNSA a émis un avis favorable qui n’est pas un "blanc seing" donné à l’administration puisqu’elle se réserve le droit de l’interpeller fermement et d’exiger que ces documents soient à nouveau mis sur la table du CHSCT M dans le cas de dysfonctionnements avérés ou d’engagements non respectés.
P.-S.
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titre documents joints
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Fiches programme de prévention(878.5 ko)
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Avis CHSCT-M 16 mai 2014(415.2 ko)