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CHSCTM Travail Emploi du 21 septembre 2021

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L’ordre du jour de la réunion était le suivant :
• 1. Approbation des P.V. du 7 décembre 2020 et du 19 janvier 2021 (pour avis) ;
• 2. Point sur l’évolution de la situation sanitaire (pour information) ;
• 3. Arrêté du 26 mai 2021 relatif aux procédures de recueil et d’orientation des signalements effectués par les agents s’estimant victimes ou témoins d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes (pour information) ;
• 4. Projet d’arrêté sur les signalements pour les établissements publics (pour information) ;
• 5. Présentation de la note relative au fonctionnement des services déconcentrés dans les domaines de la santé et de la sécurité au travail (pour information) ;
• 6. Présentation de la cellule de veille nationale et des cellules de veille locales de prévention des RPS (pour information) ;
• 7. Projet de plan triennal 2022-2024 relatif à la politique d’insertion et de maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap au sein des ministères sociaux (pour information) ;
• 8. Délégation d’intervention sur les conditions de travail UD 22 (pour information) ;
• 9. Questions diverses.

Retrouvez le compte rendu de cette instance au bas de cet article.