CHSCT Ministériel du 10 novembre 2016

Retrouvez le compte rendu au bas de cet article.

ORDRE DU JOUR

 1.Rapport des inspecteurs santé et sécurité au travail (ISST) concernant le fonctionnement et le rôle des CHSCT dans les ministères sociaux (pour information).

 2.Projet d’arrêté relatif à la mise en œuvre du télétravail, services centraux et déconcentrés de notre ministère (pour avis).