CTM

• C.T.M. du 12 février 2015
  DÉCLARATION LIMINAIRE Une « crainte » pour cette nouvelle mandature : suivre le Mat, dit le Fou... Lors du dernier CTM de la précédente (...)
• CTM et CTAC : l’UNSA ITEFA progresse !
  À l’issue des élections au ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, l’UNSA ITEFA sort renforcée et (...)
• Décret no 2014-1228 du 22 octobre 2014 relatif à certains comités techniques institués au sein des départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes, du travail, de l’emploi, de la jeunesse et des sports
  - Publics concernés : fonctionnaires titulaires et stagiaires et agents contractuels relevant des ministres chargés des affaires sociales, de la (...)
• CTM du 26 septembre 2014
  Retrouvez "les infos du scribe" au bas de cet article...
• Arrêté du 8 juillet 2014 portant création et composition du comité technique ministériel (CTM) placé auprès des ministres chargés du travail et de l’emploi
  Le ministre du travail, de l’emploi et du dialogue social, Vu la loi n° 82-939 du 4 novembre 1982 relative a la contribution exceptionnelle de (...)
• CTM du 1er juillet 2014 (reconvoqué)
  L’UNSA ITEFA a émis, à nouveau, un avis défavorable , comme l’ensemble des OS présentes (CFDT - FO), sur la circulaire "primes (...)
• CTM du 23 mai 2014
  Le ministère du travail : Un dédale ! Un labyrinthe ! Une spirale ? Monsieur le ministre, Depuis plusieurs mois, L’UNSA ITEFA, 2ème (...)
• 24 avril 2014 : Réunion avec François REBSAMEN, ministre du travail de l’emploi et du dialogue social
  Monsieur le ministre, Depuis plusieurs mois, L’UNSA ITEFA, 2ème organisation représentative au sein du ministère du travail, a été convoquée (...)
• CTM du 17 mars 2014
  Le CTM du 17 mars 2014 avec comme seul point à l’ordre du jour pour avis le décret d’organisation de l’inspection du travail. Le décret va désormais (...)
• CTM du 12 et 18 décembre 2013
  Le CTM convoqué le 12 décembre n’a pu étudier que les dossiers présentés lors de la matinée. En effet, la transmission tardive de l’avis du CNIT (...)

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