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CTM
- Arrêté du 6 juin 2018 portant modification de l’arrêté du 8 juillet 2014 modifié portant création et composition d’un comité technique ministériel placé auprès des ministres chargés du travail et de l’emploi
La ministre du travail, Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n° 84-16 (...) - CTM du 5 juin 2018
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Retrouvez le compte rendu au bas de cet article ! - CTM du 13 mars 2018
COMMUNIQUÉ INTERSYNDICAL - CTM du 27 février 2018
Le « chamboule tout » continue avec une accélération sans conteste ! - CTM du 2 février 2018
Retrouvez le compte rendu de cette instance au bas de cet article ! - CTM du 5 décembre (reconvoqué le 13 décembre 2017)
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Ce CTM "reconvoqué" à 10 heures précédait un autre CTM convoqué à 11h 30 qui ne s’est pas tenu (voir compte rendu au bas de cet (...) - CTM du 14 novembre 2017
Déclaration intersyndicale du 13 novembre 2017. - Compte rendu du CTM du 26 octobre 2017
- En bas de cet article, vous trouverez l’icone qui vous permettra de prendre connaissance du compte rendu du CTM du 26 octobre 2017 : cette (...)