CTAC Travail

• CR du CHSCT Administration Centrale Conjoint du 12 juillet 2013
  RÉORGANISATION DES FONCTIONS SUPPORTS - POINTS A L’ORDRE DU JOUR Présentation de l’étude sur la géo localisation visant à comparer les temps de (...)
• CTAC Travail 2 juillet 2013 (après-midi) : BOYCOTT unanime des organisations syndicales !
  Déclaration intersyndicale : UNSA - CFDT – CGT- SNUTEFE – au CTAC du 2 juillet 2013
• Comité technique d’administration centrale (CTAC) institué dans le département ministériel relevant du ministre chargé du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle
  Décret n° 2013-477 du 5 juin 2013 relatif au comité technique d’administration centrale institué au sein des départements ministériels relevant des (...)
• Compte rendu du CTAC du 22 février 2013
  - Depuis les élections d’octobre 2011, l’UNSA- ITEFA fait remarquer une fois de plus le peu de réunions de cette instance nationale. - Le CR du (...)
• CTPMC du 10 octobre 2011
  Lors de ce CTPMC du 10 octobre 2011, sept représentants des personnels sur 25 ont assisté à ce comité technique paritaire ministériel commun (UNSA 4, (...)
• CR intersyndical du CTPC du 19 février 2010
  - Les OS représentées au CTPC avaient demandé en intersyndicale au dagemo que soit réuni le comité, pour avis ( vote ), sur le projet immobilier, dont (...)
• CR intersyndical du CTPC du 1er février 2010
  Un CTPC pour ne rien dire ! La direction avait convoqué un comité technique paritaire d’administration centrale (CTPC) ce lundi, avec pour ordre (...)
• CTPC du 13 juin 2008
  Vous trouverez en pièce jointe le compte rendu du CTPC du 13 juin 2008. les points abordés ont été : Approbation du procès-verbal du CTPC du 5 (...)
• CTPC du 23 janvier 2008
  Vous trouverez le compte-rendu du CTPC du 23 janvier 2008 au bas de cette page en format PDF !

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