CTS du 8 décembre 2017

Retrouvez au bas de cet article la déclaration liminaire.

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal du CTS du 15 juin 2017 ;
 Pérennisation et extension du périmètre d’intervention de la MAESIC ;
 Présentation de la charte relative à la protection de l’information et des systèmes d’information des ministères chargés des affaires sociales ;
 Réforme territoriale : présentation de l’évolution des effectifs des DIRECCTE entre 2015 et 2016 ;
 Information sur le dossier « harmonisation du temps de travail ».