CTS des DIRECCTE et des DIECCTE du 9 novembre 2017 (reconvoqué)

La déclaration est consultable au bas de cet article.

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal du CTS du 15 juin 2017 ;
 Pérennisation et extension du périmètre d’intervention de la MAÉSIC ;
 Présentation de la charte relative à la protection de l’information et des systèmes d’information des ministères chargés des affaires sociales ;
 Réforme territoriale : présentation de l’évolution des effectifs des DIRECCTE entre 2015 et 2016 ;
 Information sur le dossier « harmonisation du temps de travail ».