DDI - DDCS - DDCSPP

• Comité Technique des DDI
  DDI : une réunion informelle le 10 juillet dans quel but ? Une réunion informelle, rassemblant les organisations syndicales du comité technique des (...)
• Arrêté du 25 septembre 2013 relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres des instances représentatives du personnel des directions départementales interministérielles
  Le Premier ministre et la ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique, Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet (...)
• La charte de gestion des DDI
  Nouveau texte sur le rôle des Préfets de Région Le décret 2010-146 décrivant les nouvelles compétences des préfets de région a été publié le 16 février (...)
• Nomination des DDI et adjoints (suite)
  Vous trouverez 2 arrêtés du 24 février 2010 : l’un portant nomination dans les directions départementales interministérielles (directeurs (...)
• Nomination des directeurs départementaux interministériels adjoints
  Arrêté du 12 février 2010 portant nomination dans les directions départementales interministérielles - NOR : PRMG1004111A
• Nominations des Directeurs Départementaux Interministériels adjoints
  NOR : PRMG1002799A Cet arrêté du Premier ministre en date du 29 janvier 2010 complète celui du 3 janvier 2010 , les fonctionnaires dont les noms (...)
• RGPP : création de la DILA par décret, paru au JO du 1er janvier 2010
  Rappel : l’annonce de cette création/fusion a été faite dans une brève du 29 novembre dernier.
• RGPP : Création de l’Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail
  Cette ordonnance, prise sur le fondement de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux (...)
• Jo du 3 janvier : premières nominations des directeurs départementaux interministériels
  Arrêté du 1er janvier 2010 portant nomination dans les directions départementales interministérielles (DDI) - NOR : (...)
• La liste et le classement par groupes des emplois de direction des directions départementales interministérielles
  JORF n°0302 du 30 décembre 2009 NOR : PRMX0931203A Arrêté du 29 décembre 2009 fixant la liste et le classement par groupes des emplois de direction (...)

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