DR(I)EETS/DEETS

• Réorganisation de l’Administration Centrale - secteur travail-
  - Au JORF n°0129 du 4 juin 2011 sont parus l’arrêté du 30 mai 2011 modifiant l’arrêté du 22 septembre 1997 modifié relatif à l’organisation de la (...)
• Avis de vacance d’emplois de directeurs régionaux adjoints de directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi
  JORF n°0040 du 17 février 2011 NOR : EFIP1104349V
• DIECCTE : nomination
  - Au JORF n°0031 du 6 février 2011 sont parus les Arrêtés du 4 février 2011 portant nomination de directeurs des entreprises, de la concurrence, de la (...)
• Arrêté fixant la liste et le classement par groupe des emplois de direction des DIECCTE
  Au JORF n°0026 du 1 février 2011 est paru l’Arrêté du 20 janvier 2011 fixant la liste et le classement par groupe des emplois de direction de (...)
• Délégation générale au pilotage des DIRECCTE : avis de vacance du responsable du pilotage stratégique des moyens
  - Au JORF n°0022 du 27 janvier est paru un avis de vacance d’un emploi de directeur de projet classé en groupe III, responsable du pilotage (...)
• Nomination du délégué général au pilotage des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi
  - Au JORF n°0007 du 9 janvier 2011 est paru le décret du 7 janvier 2011 portant nomination du délégué général au pilotage des directions régionales des (...)
• Avis de vacance d’emplois de directeurs adjoints des DIECCTE
  - Au JORF n°0004 du 6 janvier 2011 est paru l’avis de vacance d’emplois de directeurs adjoints des directions des entreprises, de la concurrence, de (...)
• CTPS des DIRECCTE : arrêté établissant la liste et le nombre de sièges des OS habilitées à désigner des représentants
  Au JORF du 11 décembre 2010 est paru l’arrêté du 3 décembre 2010 établissant la liste et le nombre de sièges des organisations syndicales habilitées à (...)
• Avis de vacance d’emploi de directeurs des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (Outre-Mer)
  - Au JORF n°0274 du 26 novembre est paru l’avis de vacance d’emploi de directeurs des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail (...)
• Arrêté du 5 novembre 2010 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité technique paritaire régional institué auprès de chaque directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi et fixant le nombre de sièges attribués à chacune d’elles
  La ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi et le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, Vu la loi n° 83-634 (...)

page précédente | page suivante