CTM
- Déclaration liminaire au CTM du 18 septembre 2012
- En cliquant sur l’icone joint, vous pourrez prendre connaissance de notre déclaration liminaire faite au dernier CTM.
- Nous avons insisté (...)
- CTM du 17 juillet 2012 : séance de l’après- midi
- Le CTM du 17 juillet 2012 s’est réuni en 2 parties : l’ordre du jour de la séance de l’après-midi comportait 5 sujets :
4 pour avis (projet de (...)
- CTM du 17 juillet 2012 présidé par le Ministre
- Le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a, ce matin, présidé le comité technique ministériel qui (...)
- Décret n° 2011-2102 du 30 décembre 2011 modifiant le décret n° 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat.
Publics concernés : fonctionnaires, agents non titulaires de droit public, personnels à statut ouvrier des administrations et des établissements (...)
- Elections du Comité technique ministériel : textes
- Au JORF n°0179 du 4 août 2011 sont parus l’arrêté du 1er août 2011 fixant la composition du comité technique ministériel (CTM) institué dans le (...)
- CTPM du 12 juillet 2011
APRES LE CTPM EXTRAORDINAIRE DU 11 JUILLET...
- CTPM extraoridinaire du 11 juillet 2011
Ce CTPM extraordinaire présidé par le ministre du travail est consacré plus spécifiquement au "dialogue social"....
Retrouvez la déclaration (...)
- BOYCOTT du CTPM du 16 juin 2011
Les organisations syndicales UNSA, CFDT, CGT, FO, SNUTEFE/FSU, SUD, ont boycotté le CTPM.
- CTPM du 17 mars 2010 : vous avez dit "dialogue social ?"
- Trois ans après le lancement de la révision générale des politiques publiques (RGPP), vaste programme de réorganisations et d’économies destiné à (...)
- Tract intersyndical -UNSA, CGT, FO, SUD et SNUTEF- sur le dialogue social
- Ce qui ne bouge pas dans les structures « travail » ?
- Mais, le Dialogue social « animé » par la dagemo puisqu’il est toujours, à l’égard des (...)