Accueil » DR(I)EETS/DEETS
DR(I)EETS/DEETS
- Arrêté du 6 janvier 2014 fixant la liste et le classement par groupe des emplois de direction de l’administration territoriale de l’État au sein des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi
Le ministre de l’économie et des finances, la ministre du commerce extérieur, le ministre du redressement productif, le ministre du travail, de (...) - OUTRE MER : Résultat CTSD Martinique et régions ultras marines
En raison d’observations portées par deux organisations sur le procès-verbal afférentes aux modalités de décompte d’un bulletin de vote, en 2011, les (...) - Compte rendu du groupe de travail : 26 février et 19 avril 2013 Règlement Intérieur Cadre National
Lors du CTS des DIRECCTE et des DIECCTE, du 4 décembre 2012, la délégation générale au pilotage des DIRECCTE et des DIECCTE a proposé à l’ensemble des (...) - La DGCCRF a une fièvre de cheval et ne galope plus !!!!
Communiqué de presse UNSA CCRF - 14 février 2013 - Arrêté du 8 décembre 2011 portant création de comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité auprès des directeurs des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIECCTE)
JORF n°0297 du 23 décembre 2011 NOR : ETSF1133544A - Nomination de la DIRECCTE de Nord- Pas- de Calais
- Au JORF n°0291 du 16 décembre 2011 est paru l’arrêté du ministre de l’économie, des finances et de l’industrie et du ministre du travail, de l’emploi (...) - Textes sur les CTR et sur les CHSCT des DIRECCTE
- Au JORF n°0284 du 8 décembre 2011 sont parus **l’arrêté du 18 novembre 2011 modifiant l’arrêté du 1er juillet 2010 portant création d’un comité (...) - Nomination du DIRECCTE d’Ile de France
- AU JORF n°0264 du 15 novembre 2011 est paru l’arrêté du ministre de l’économie, des finances et de l’industrie et du ministre du travail, de l’emploi (...) - Création d’un comité technique de service déconcentré auprès du directeur de la cohésion sociale, du travail, de l’emploi et de la population de Saint-Pierre-et-Miquelon
- Au JORF n°0190 du 18 août 2011 est paru l’arrêté du 11 août 2011 portant création d’un comité technique de service déconcentré auprès du directeur de la (...) - Création des CT auprès des DIECCTE et modalités d’organisation des élections des représentants
- Au JORF n°0172 du 27 juillet 2011 sont parus les arrêtés du 13 juillet 2011 portant création de comités techniques de service déconcentré auprès de (...)