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Nouveau calendrier des instances prévues jusqu’à la fin de l’année

Sont concernés les membres titulaires et les membres suppléants des instances suivantes : les CT, les CHSCTM, les CNCAS et CASEP, les CAP et CCP, des groupes de travail.

- Joël BLONDEL, dagemo, vient de nous faire connaître le calendrier des dates fixées ou modifiées :
Afin de permettre aux membres, titulaires et suppléants de ces instances de prendre leurs dispositions pour y participer, nous vous informons que :

- Pour les CT : M et C

- 1) Le CTM initialement fixé au jeudi 17 novembre est reporté au jeudi 24 novembre (de 10h à 17h) en raison du retard dans l’élaboration du règlement intérieur type attendu de la Fonction publique !!!

- 2) Le CTM initialement envisagé le 15 décembre est déplacé au 12 décembre (de 11h à 17h) en raison de la réunion avec les DIRECCTE et RUT qui va mobiliser les services le 15 décembre.

- A l’ordre du jour de cette réunion sera notamment inscrit le dossier de la PFR, dossier pour lequel le dagemo avait annoncé la tenue d’un groupe de travail, qui a été fixé le 10 novembre de 10 H à 13 H30.

- Il est demandé aux OS le nom des participants afin de leur envoyer une invitation.

- 3) Pour le CTC, aucune réunion n’est prévue mais la 1ère devrait être différée en janvier 2012.

- Pour les CHSCT : M et C

- 1) Le CHSCTM initialement prévu le 6 décembre est reporté au mois de janvier : en effet, l’arrêté portant création de ce CHSCTM doit être préalablement soumis à l’avis du CTM qui se réunira le 24 novembre prochain.

- Les organisations syndicales habilitées à y désigner des représentants disposeront alors d’un délai réglementaire de 15 jours pour procéder à cette désignation.

- Un report en début d’année (une date précise sera prochainement proposée) parait donc la solution la plus opportune dans la mesure où la 1ère date possible en respectant les délais réglementaires est celle du 10 décembre pour une séance à prévoir au moins 15 jours plus tard, soit durant les congés de fin d’année.

- Lors du dernier CHSM, la représentation du personnel a souhaité pouvoir préparer le deuxième plan d‘action RSP lors d’une réunion préalable du prochain CHSCTM. Il est prévu de mettre à sa disposition une salle le 15 novembre prochain de 10 H à 17 H.

- Il est demandé aux OS le nom des participants afin de leur envoyer une invitation.

- 2) Pour le CHSCTC, aucune réunion n’est prévue mais la 1ère devrait être différée en janvier 2012.

- Pour les CAP et les CCP

- 1) La CAP du corps de l’Inspection du Travail (tableau d’avancement) aura bien lieu les 13 et 14 décembre.

- 2) Celle des contrôleurs du travail (tableau d’avancement) est fixée au 8 décembre.

- 3) Les CCP

-•CCP contractuels 84 : 29 novembre (de 9H 30 à 13 H)

-•CCP contractuels 78 : 30 novembre (de 9 H 30 à 13 H)

- 4) Pour mémoire, les autres instances restent fixées aux dates suivantes :

    • CASEP : 22 novembre (de 11H à 17 H)
    • CNCAS : 1er décembre (de 14 H 30 à 17 H).

- Cette séance de la CNCAS sera précédée le matin (de 10 h à 13 h) d’un réunion du groupe de réflexion sur les prestations sociales : Il est demandé aux OS le nom des participants afin de leur envoyer une invitation.

- Le dagemo nous annonce qu’un avant-projet de calendrier portant sur l’ensemble des instances à venir au premier semestre 2012 sera soumis en décembre, pour avis aux OS représentatives.

- Il précise également dans le message de ce jour qu’il organisera une réunion courant janvier 2012 pour aborder la question du dialogue social dans nos services et celle du fonctionnement des instances représentatives.