CHSCTM
- Arrêté du 20 décembre 2018 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel auprès de la ministre du travail
Cliquez ci-dessus ! - CHSTM du 21 juin 2018 : un rendez-vous manqué ?
L’UNSA ITEFA regrette que le CHSCT Ministériel n’ait pu se tenir ce jeudi 21 juin, certains représentants ayant refusé de (...) - CHSCTM du 30 mai 2018
Déclaration Liminaire - CHSCT Ministériel du 23 mars 2018
Retrouvez la déclaration liminaire au bas de cet article. - CHSCT Ministériel travail du 9 février 2018
Retrouvez le compte rendu au bas de cet article ! - CHSCTM du 25 novembre 2017 reconvoqué le 18 décembre 2017
Retrouvez la déclaration liminaire et le compte rendu au bas de cet article ! - CHSCT Ministériel du 6 Juillet 2017
Le compte rendu de cette instance est au bas de cet article ! - CHSCT Ministériel du 4 avril 2017
- Retrouvez le compte rendu est au bas de cet article. - CHSCT Ministériel du 8 décembre 2016
Retrouvez la déclaration au bas de cet article. - CHSCT Ministériel du 10 novembre 2016
Retrouvez le compte rendu au bas de cet article.
page précédente | page suivante