CHSCTM

• CHSCTM Travail/Emploi du 25 septembre 2019
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• CHSCTM Travail/Emploi du 11 juillet 2019
  Le compte rendu est au bas de cet article !
• Arrêté du 20 décembre 2018 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel auprès de la ministre du travail
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• CHSTM du 21 juin 2018 : un rendez-vous manqué ?
  L’UNSA ITEFA regrette que le CHSCT Ministériel n’ait pu se tenir ce jeudi 21 juin, certains représentants ayant refusé de (...)
• CHSCTM du 30 mai 2018
  Déclaration Liminaire
• CHSCT Ministériel du 23 mars 2018
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• CHSCT Ministériel travail du 9 février 2018
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• CHSCTM du 25 novembre 2017 reconvoqué le 18 décembre 2017
  Retrouvez la déclaration liminaire et le compte rendu au bas de cet article !
• CHSCT Ministériel du 6 Juillet 2017
  Le compte rendu de cette instance est au bas de cet article !
• CHSCT Ministériel du 4 avril 2017
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