CHSCTM

• CHSCT Ministériel du 6 Juillet 2017
  Le compte rendu de cette instance est au bas de cet article !
• CHSCT Ministériel du 4 avril 2017
  - Retrouvez le compte rendu est au bas de cet article.
• CHSCT Ministériel du 8 décembre 2016
  Retrouvez la déclaration au bas de cet article.
• CHSCT Ministériel du 10 novembre 2016
  Retrouvez le compte rendu au bas de cet article.
• Décret n° 2016-1403 du 18 octobre 2016 relatif à la formation des membres représentants du personnel des instances compétentes en matière d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail
  Formation des membres représentants du personnel des instances compétentes en matière d’hygiène, de sécurité et des conditions de (...)
• CHSCT Ministériel du 28 septembre 2016
  Le compte rendu de cette instance est consultable au bas de cet article.
• CHSCT M du 19 avril 2016
  Lire le compte rendu....
• CHSCT Ministériel « Travail » du 11 MARS 2016
  Le plan d’accompagnement RH de la réforme territoriale où la DRH des Ministères sociaux qui présente un plan sans les expertises nécessaires ! Ou (...)
• CHSCTM conjoints du 25 février 2016 : les organisations syndicales écrivent au Premier ministre
  La lettre est consultable au bas de cet article.
• CHSCTM conjoints du 25 février 2016
  Déclarations liminaires et motion intersyndicale.

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