Contractuels

• Contractuels : Circulaire relative à la mise en place du protocole d’accord du 31 mars 2011
  Vous trouverez en pièce jointe la circulaire relative à la mise en œuvre du protocole d’accord du 31 mars 2011 concernant les contractuels. Cette (...)
• AGENTS NON TITULAIRES
  COMMUNIQUÉ DU 15 JUIN 2011 Projet de loi sur les contractuels : LES SYNDICATS QUITTENT LA SÉANCE Les organisations syndicales UNSA, CFDT, CFTC, (...)
• AGENTS NON TITULAIRES : L’UNSA SIGNE LE PROTOCOLE DU 31 MARS 2011
  Représentants 16 % des effectifs de la fonction publique en 2008, les agents contractuels sont régis actuellement par des conditions d’emploi et (...)
• Notation des années 2008 et 2009 des agents contractuels relevant du décret de 1978.
  Vous trouverez en pièce jointe la circulaire du 10 août 2010 relative à la notation des années 2008 et 2009 des agents contractuels relevant du (...)
• Agents non titulaires de l’Etat
  La présente circulaire, que vous trouverez en pièce jointe, a pour but d’expliciter les récentes modifications apportée au décret n°86-83 du 17 (...)

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