CTS Direccte/Dieccte du 7 décembre 2011

Dans un courriel en date du 22 décembre, le président du CTS, M. Marc El Nouchi précise que concernant le projet EUCLIDE (point 6 de l’ordre du jour), aucune expérimentation ne sera lancée dans les régions préfiguratrices ramenées à trois : LORRAINE, POITOU-CHARENTES et LANGUEDOC-ROUSSILLON, sans que les CTR concernés n’aient été consultés préalablement, sur la faisabilité des ESIC et des GAD.

De plus, il confirme aux représentants du personnel que préalablement à la consultation des CTR concernés, une réunion sera organisée dans chaque région avec les équipes informatiques et les utilisateurs.

Par ailleurs, il indique qu’un nouveau CTS sera consulté pour toutes questions concernant ce projet à la mi-février.

Ordre du jour :

 1- Question relative aux modalités de consultation du CTS,

 2- Déclarations liminaires des organisations syndicales,

 3- Adoption du procès verbal de la réunion du CTPS, du 30 juin 2011,

 4- Information sur les modalités de fonctionnement transitoire du CTS,

 5- Consultation sur le projet d’arrêté portant création des CHSCT de proximité des DIECCTE,

 6- Information sur le projet EUCLIDE relatif à l’évolution de l’organisation des compétences informatiques dans les Direccte et Dieccte,

 7- Information sur les travaux relatifs à l’organisation harmonisée du temps de travail,

 8- Questions diverses UNSA :

 accord de décembre 2010 relatif au Télétravail,

 difficultés de prise en charge de l’applicatif SEMAPHORE.