CTPM du 4 février 2005.

ORDRE DU JOUR

- Approbation du procès-verbal du CTPM 14 juin 2004.
(seule F.O. a siégé !)(vote)

- Projet de décret relatif au statut d’emploi de secrétaire général de la DRTEFP.(vote)

- Textes de prorogation de la CAP des IFP.(vote)

- Changement de statut de l’INTEFP.(vote)

- Rapport BESSIERE. (information)

- Offre national de formation 2005.(vote)

- Création de sections d’inspection*(vote)

- Dispositif pour gérer les fins de mandats des directions départementales.(vote)

- Présentation des PAP. (information)


P.-S.

- *Après avoir annoncé au CHSM qu’il n’y aurait pas de création de section d’inspection, le DAGEMO se dédit et décide de mettre ce point à l’ordre du jour !
- Dur, dur, Monsieur le Ministre...!