CTPM du 4 février 2005.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du CTPM 14 juin 2004.
(seule F.O. a siégé !)(vote)
Projet de décret relatif au statut d’emploi de secrétaire général de la DRTEFP.(vote)
Textes de prorogation de la CAP des IFP.(vote)
Changement de statut de l’INTEFP.(vote)
Rapport BESSIERE. (information)
Offre national de formation 2005.(vote)
Création de sections d’inspection*(vote)
Dispositif pour gérer les fins de mandats des directions départementales.(vote)
Présentation des PAP. (information)
P.-S.
*Après avoir annoncé au CHSM qu’il n’y aurait pas de création de section d’inspection, le DAGEMO se dédit et décide de mettre ce point à l’ordre du jour !
Dur, dur, Monsieur le Ministre...!