CTPM du 15 janvier 2010

 Vous trouverez en pièces jointes :

 le compte rendu du CTPM du 15 janvier 2010.

ORDRE DU JOUR

1 – Mise en place des DIRECCTE :

a) Point d’information générale.
b) Projet de circulaire relative à la gestion des ressources humaines dans les DIRECCTE.

2 - Point d’information sur les élections professionnelles 2010.

3 – Formation et affectation des inspecteurs élève du travail :

a) Projet d’arrêté relatif à l’organisation du 3ème concours de recrutement des inspecteurs du travail.
b) Projet d’arrêté relatif à l’organisation de la voie d’accès professionnel prévue par l’article 4 du décret 2003 -770 du 20 août 2003 modifié portant statut particulier du corps de l’inspection du travail.
c) Projet d’arrêté fixant les conditions d’affectation des élèves inspecteurs du travail.

4 - Bilan social 2008

5 - LF pour 2010 : budget du ministère et schéma d’emploi.