Contact

CTM du 27 février 2018

Le « chamboule tout » continue avec une accélération sans conteste !

ORDRES DU JOUR

CTM (reconvoqué) de 14 h

POUR AVIS :
1) Projet d’arrêté modificatif de l’arrêté du 15 décembre 2015 modifié portant création et répartition des unités de contrôle de l’inspection du travail
3. Questions diverses


CTM de 15 h

POUR INFORMATION
1. Bilan du CIA 2017
2. Mesures indemnitaires et catégorielles réalisées en 2017
3. Questions diverses



titre documents joints