UNSA-Itefa

CHSCT MINISTÉRIEL TRAVAIL EMPLOI DES 3 ET 4 FÉVRIER 2022 EN VISIOCONFÉRENCE ET EN AUDIOCONFÉRENCE

Brigitte PINEAU — 2022-02-07T08:13:40Z

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Retrouvez au bas de cet article le compte rendu de cette instance dont l'ordre du jour était le suivant :
• 1. Point sur l'évolution de la situation sanitaire sur le territoire national (Information) ;
• 2. Point sur les services de renseignements (Information) ;
• 3. Point sur la compétence de l'inspection du travail en cas de désaccord sérieux et persistant (Information) ;
• 4. Point sur les déménagements en DREETS (Information) ;
• 5. Point sur le télétravail : prévention des risques (Information) ;
• 6. Restitution sur les premières pistes du GT sur la prévention des risques suicidaires (Information) ;
• 7. Présentation des orientations ministérielles de prévention 2022 (Avis) ;
• 8. Présentation du système de management de la santé-sécurité au travail et de la CROSS MAPS (SMSST) (Information) ;
• 9. Présentation du système d'excellence de prévention des risques psychosociaux (SEPRPS) (Information) ;
• 10. Point d'étape sur la délégation d'intervention sur les conditions de travail à l'UD22 (Information) ;
• 11. Questions diverses.

CHSCTM Travail/Emploi du 20 JANVIER (AM) et 21 JANVIER 2022 EN VISIOCONFÉRENCE ET EN AUDIOCONFÉRENCE

Brigitte PINEAU — 2022-01-26T16:30:45Z

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L'ordre du jour de cette séance :

1. Point sur l'évolution de la situation sanitaire (I)

2. Point sur les déménagements en DREETS (I)

3. Point sur le Télétravail : Prévention des risques (I)

4. Présentation du bilan du dernier plan triennal handicap (I)

5. Présentation des fiches opérationnelles associées au plan triennal handicap 2022-2024 (A)

6. Restitution sur les premières pistes du GT sur la prévention du risque suicidaire (I)

7. Questions diverses

CHSCT MINISTÉRIEL TRAVAIL EMPLOI EXCEPTIONNEL DU 6 JANVIER 2022 EN VISIOCONFÉRENCE ET EN AUDIOCONFÉRENCE

Brigitte PINEAU — 2022-01-06T17:35:20Z

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L'ordre du jour de la réunion était le suivant :
• 1. Point sur les mesures liées à l'évolution de la situation sanitaire.

Nota : "Le président rappelle que les directeurs régionaux ont pour mission, de piloter et d'animer les effectifs du SIT et qu'ils conservent la responsabilité des actions mises en œuvre ; ainsi, les recommandations en matière sanitaire doivent être répercutées par eux sur le terrain au niveau des DDETS/PP.
L'instruction du SGMAS s'applique aux agents du SIT."

Voir aussi :
https://itefa.unsa.org/IMG/pdf/2021_12_30_note_de_service_sgmas_teletravail_obligatoire.pdf

CHSCT MINISTÉRIEL TRAVAIL EMPLOI DU 17 DÉCEMBRE 2021 EN VISIOCONFÉRENCE ET EN AUDIOCONFÉRENCE

Brigitte PINEAU — 2021-12-20T10:39:34Z

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L'ordre du jour de la réunion était le suivant :
• 1. Bilan des suites pénales apportées aux incidents de contrôle 2018-2020 (information) ;
• 2. Point d'information sur les modalités de mise en place de l'enquête sur les renseignements (information) ;
• 3. Point sur les masques « PROFLOW 2 SC 160 ABESTOS de la marque 3M » (information) ;
• 4. Bilan santé-sécurité au travail 2020 (pour avis) ;
• 5. Orientations ministérielles de prévention pour 2022 (information) ;
• 6. Fiches opérationnelles du Plan triennal Handicap (pour avis) ;
• 7. Bilan QUALISOCIAL janvier – septembre 2021 (information) ;
• 8. Questions diverses.

CHSCTM Travail Emploi extraordinaire du 8 décembre 2021

Brigitte PINEAU — 2021-12-08T14:27:04Z

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L'ordre du jour de la réunion comportait un point unique :

• Point d'information sur la situation sanitaire.

Le compte rendu est au bas de cet article.

CHSCTM Travail Emploi du 21 septembre 2021

Brigitte PINEAU — 2021-09-25T08:22:41Z

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L'ordre du jour de la réunion était le suivant :
• 1. Approbation des P.V. du 7 décembre 2020 et du 19 janvier 2021 (pour avis) ;
• 2. Point sur l'évolution de la situation sanitaire (pour information) ;
• 3. Arrêté du 26 mai 2021 relatif aux procédures de recueil et d'orientation des signalements effectués par les agents s'estimant victimes ou témoins d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes (pour information) ;
• 4. Projet d'arrêté sur les signalements pour les établissements publics (pour information) ;
• 5. Présentation de la note relative au fonctionnement des services déconcentrés dans les domaines de la santé et de la sécurité au travail (pour information) ;
• 6. Présentation de la cellule de veille nationale et des cellules de veille locales de prévention des RPS (pour information) ;
• 7. Projet de plan triennal 2022-2024 relatif à la politique d'insertion et de maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap au sein des ministères sociaux (pour information) ;
• 8. Délégation d'intervention sur les conditions de travail UD 22 (pour information) ;
• 9. Questions diverses.

Retrouvez le compte rendu de cette instance au bas de cet article.

CHSCTM Travail Emploi du 16 juin 2021

Brigitte PINEAU — 2021-06-21T05:57:55Z

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L'ordre du jour de la réunion était le suivant :
• 1. Plan d'accompagnement pour le retour progressif en présentiel (pour avis) ;
• 2. Questions diverses.

CHSCTM Travail Emploi du 1er juin 2021

Brigitte PINEAU — 2021-06-02T20:19:47Z

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Le compte rendu est au bas de cet article.

ORDRE DU JOUR
• 1. Approbation des procès-verbaux des 15 et 16 octobre 2020, 2 et 17 novembre 2020 (pour avis) ;
• 2. Point d'information sur la situation sanitaire, la note du 26 mai 2021 et la méthodologie du plan d'action associé au baromètre QVT ;
• 3. Présentation du bilan 2016/2020 de l'IAPR ;
• 4. Présentation d'in premier point d'étape (sur 5 mois) par QUALISOCIAL ;
• 5. Point sur la mise en œuvre des orientations ministérielles (information) ;
• 6. Point sur le fonctionnement des instances des instances de dialogue social en région (pour information) ;
• 7. Questions diverses.

CR CHSCT MINISTÉRIEL TRAVAIL EMPLOI DU 22 AVRIL 2021 EN AUDIO ET VISOCONFÉRENCE

Brigitte PINEAU — 2021-04-23T05:46:58Z

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ORDRE DU JOUR
• 1. Point d'information sur la situation sanitaire ;
• 2. Présentation du baromètre QVT ;
• 3. Formation des membres de CHSCT M et AC des ministères sociaux pour 2021 (pour information) ;
• 4. Questions diverses

COMPTE RENDU DU CHSCTM EXCEPTIONNEL CONJOINT TRAVAIL EMPLOI ET AFFAIRES SOCIALES DU 6 AVRIL 2021

Brigitte PINEAU — 2021-04-08T08:24:08Z

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L'ordre du jour de la réunion était le suivant :
• 1. Point d'information sur la situation sanitaire ;
• 2. Questions diverses.