CAP des attachés d’administration de l’État du 15 décembre 2015

Le compte rendu de cette CAP est au bas de cet article.

ORDRE DU JOUR

 Ouverture de la séance et déclaration

- Formation plénière

 Point n° 1 : Bilan de gestion du corps des attachés d’administration de l’Etat (A.A.E.)

 Point n° 2 : Examen des titularisations dans le corps des AAE.

 Point n°3-1 Examen de la liste d’aptitude par voie de l’examen professionnel B en A (session 2015)

 Point n° 3-2 : Examen de la liste d’aptitude d’attaché d’administration de l’Etat au titre de l’année 2016

Formation restreinte n°1 (AAE + APAE)

 Point n° 4 : Examen des demandes de mutation des attachés d’administration de l’Etat : mouvement sur avis de vacances du secteur travail

 Point n° 5 : Examen des mouvements effectués dans le cadre du corps interministériel à gestion ministérielle (CIGEM) pour le grade d’attaché d’administration de l’Etat.

 Point n° 6 : Examen des demandes d’accueil en détachement dans le grade d’attaché d’administration de l’Etat.

 Point n° 7 Examen des demandes d’intégration dans le grade d’attaché d’administration de l’Etat après détachement, ou directe.

 Point n°7 bis : Examen d’un recours.

Formation restreinte n°2 (APAE + AAEHC)

 Point n° 8 : Examen du tableau d’avancement complémentaire au grade d’attaché d’administration hors classe de l’Etat au titre de l’année 2016.

 Point n°9 : Examen des demandes de mutation des attachés principaux d’administration de l’Etat.

 Point n° 10 : Examen des mouvements effectués dans le cadre du corps interministériel à gestion ministérielle (CIGEM) pour le grade d’attaché principal d’administration de l’Etat.

 Point n° 11 : Examen des demandes d’accueil en détachement dans le grade d’attaché principal d’administration de l’Etat.

 Point n° 12 : Examen des demandes d’intégration dans le grade d’attaché principal d’administration de l’Etat après détachement, ou directe.

Formation restreinte n°3 (A.A.E.H.C.)

 Point n° 13 : Examen des mouvements effectués dans le cadre du corps interministériel à gestion ministérielle (CIGEM) pour le grade d’attaché d’administration hors classe de l’Etat