CAP des adjoints Administratifs du 13 mai 2016

Point n° 1 :

 CAP du 28 mai 2014 (pour information).

 État d’avancement du procès-verbal de la CAP du 10 juin 2015.

 État d’avancement des procès-verbaux : CAP des 6 et 27 novembre 2015.

- Point n° 2 :

 Titularisation de travailleurs en situation de handicap.

 Prolongation de stage.

- Point n° 3 :

 Titularisation emplois réservés.

- Point n° 4 :

 Prises en charge par voie de détachement (art 60) – Régularisation.

- Point n° 5 :

 Prises en charge par voie de détachement dans le corps des adjoints administratifs (Éducation Nationale).

- Point n° 6 :

 Intégrations suite à prise en charge par voie de détachement.

- Point n° 7 :

 Examen des demandes de mobilité dans le cadre de la réforme territoriale.

- Point n° 8 :

 Examen des demandes de mouvement (mutations et prises en charge par voie de détachement) au titre de 2016.