CAP des SAMAS du 4 juin 2015

ORDRE DU JOUR

- Formation Plénière :

 Point n°1 : Composition de la CAP (information).

 Point n°2 : Approbation du règlement intérieur de la CAP.

 Point n°3 : Désignation des représentants du personnel de la CAP à la commission de réforme ministérielle.

 Point n°4 : Approbation de la liste des lauréats de l’examen professionnalisé de SA de classe normale 2014 « programmeur ».

 Point n°5 : Titularisation de travailleurs handicapés.

 Point n°6 : Examen des demandes d’intégration dans le corps des SAMAS (voir document PDF "point 6 : intégrations).

 Point n°7 : Examen des demandes de détachement dans le corps des SAMAS : PEC en application de l’article 60 (régularisation) ; demande de détachement des agents de l’Éducation Nationale.

 Point n°8 : Point d’information sur les mouvements CAP Mutation 2014.

 Point n°9 : Examen des demandes de mouvement (mutations, prises en charge par voie de détachement et candidatures relatives aux avis de vacance du secteur Travail) au titre de l’année 2015.

 Point n°10 : Questions diverses.