CAP des SAMAS du 27 novembre 2014

ORDRE DU JOUR

- Formation plénière n°1

 Point n° 1 : Composition de la CAP (information).

 Point n° 2 : Etat d’avancement du PV de la séance du 22 mai 2014 (mutations).

 Point n° 3 : Approbation du PV de la séance du 14 juin 2013 (liste d’aptitude).

 Point n° 4 : Pour information : listes des lauréats des examens professionnels de SACS et SACE au titre de 2014.

 Point n° 5 : Titularisation de SAMAS.

 Point n° 6 : Titularisation de travailleurs handicapés recrutés en application de l’article 27 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique de l’Etat.

 Point n° 7 : Examen d’un refus de titularisation d’un travailleur handicapé stagiaire.

 Point n° 8 : Examen des demandes de prises en charge dans le corps des SAMAS (régularisation et intégration directe).

 Point n° 9 : Examen des demandes d’intégration dans le corps des SAMAS.

 Point n° 10 : Point sur les suites de la CAP du 22 mai 2014.

 Point n° 11 : Examen des candidatures relatives aux avis de vacance (secteur Travail).

- Formation restreinte n°1

 Point n° 12 : Examen du tableau d’avancement au grade de SAMAS de classe supérieure au titre de l’année 2015.

- Formation restreinte n°2

 Point n° 13 : Examen du tableau d’avancement au grade de SAMAS de classe exceptionnelle au titre de l’année 2015.

- Formation restreinte n°3

 Point n° 14 : Recours à l’encontre d’un entretien professionnel 2013 (SACN).

- Formation restreinte n°4

 Point n° 15 : Examen d’un recours à l’encontre d’un entretien professionnel 2013 (SACS).

- Formation restreinte n°5

- Point n° 16 : Information sur les suites d’un recours à l’encontre d’un entretien professionnel 2013 (SACE) examiné lors de la CAP du 14 juin 2014.

- Formation plénière n°2 :

Point n° 17 : Examen d’un recours indemnitaire 2013.