CAP des SAMAS du 27 février 2013

ORDRE DU JOUR

 Formation plénière

Point n° 1 : Approbation du PV de la séance du 11 mai 2012 (mutations 2012).

 Point n° 2 : Approbation du PV de la séance du 19 juin 2012 (liste d’aptitude 2012).

 Point n° 3 : Approbation de la liste des lauréats de l’examen professionnel de SA de classe supérieure et de classe exceptionnelle au titre de l’année 2012.

 Point n° 4 : Titularisation de SAMAS.

 Point n° 5 : Titularisation d’un travailleurs handicapé recruté en application de l’article 27 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique de l’État.

 Point n° 6 : Examen des demandes de prises en charge dans le corps des SAMAS (régularisation et intégration directe).

 Point n°7 : Examen des demandes d’intégration dans le corps des SAMAS.

 Point n° 8 : Point sur les suites de la CAP du 11 mai 2012.

 Point n° 9 : Mouvements du secteur Travail.

 Formation restreinte N°1

Point n° 10 : Examen du tableau d’avancement au grade de SAMAS de classe supérieure au titre de l’année 2013.

 Formation restreinte N°2

Point n° 11 :Examen du tableau d’avancement au grade de SAMAS de classe exceptionnelle au titre de l’année 2013.

 Formation restreinte N°3

Point n° 12 :Recours à l’encontre d’un entretien professionnel 2012 (SACN).

 Formation restreinte N°4

Point n° 13 :Examen des suites d’un recours à l’encontre d’un entretien professionnel (exercice 2011) (SACS).

Examen d’un recours à l’encontre d’un entretien professionnel (exercice 2011) (SACS).

 Formation restreinte N°5

Point n° 14 : Examen d’un recours à l’encontre d’un entretien professionnel 2012 (SACE).

 Formation plénière N°2

Point n°15 : Questions diverses.