CAP des SAMAS du 23 mai 2013

ORDRE DU JOUR

Formation Plénière :

 Point n°1 : Désignation d’un représentant à la commission de réforme ministérielle .

 Point n°2 : Examen des demandes d’intégration dans le corps des SAMAS.

 Point n°3 : Examen des demandes de prise en charge (régularisations et intégrations directes).

 Point n°4 : Examen des demandes de mouvement (mutation-prise en charge par voie de détachement) au titre de l’année 2013.

 Point n°5 : Questions diverses.

Formation Restreinte n°1 :

 Point n°1 : Examen d’un recours à l’encontre d’un entretien professionnel 2012 (SACN).

Formation Restreinte n°2 :

 Point n°1 : Examen d’un recours à l’encontre d’un entretien professionnel 2012 (SACE).