CAP des SAMAS du 22 Juin 2017

ORDRE DU JOUR

- Formation plénière

 Point n° 1 : Approbation du PV de la liste d’aptitude 2016.

 Point n° 2 : Titularisation de SAMAS.

 n° 3 : Titularisation de travailleurs handicapés.

 Point n° 4 : Examen d’un recours relatif au refus d’attribution d’un congé de formation professionnelle.

 Point n° 5 : Examen de demandes de prise en charge dans le corps des SAMAS.

 Point n°6 : Examen de demandes d’intégration dans le corps des SAMAS.

 Point n° 7 : Examen de demandes d’intégration directe dans le corps des SAMAS.

 Point n° 8 : Information sur les mouvements intra-résidence.

 Point n° 9 : Point sur les suites de la CAP Mouvement du 18 mai 2017.

 Point n° 10 : Réforme territoriale.

 Point n° 11 : Examen du projet de liste d’aptitude pour l’accès au corps des SAMAS au titre de l’année 2017.

 Point n° 12 : Questions diverses.