CAP des SAMAS du 21 juin 2011

- ORDRE DU JOUR

- Assemblée plénière

 Point n° 1 : Approbation du PV de la séance du 8 février 2011 ;

 Point n° 2 : Examen du projet de liste d’aptitude pour l’accès au corps des SAMAS au titre de l’année 2011 ;

 Point n° 3 : Titularisation de travailleurs handicapés recrutés en application de l’article 27 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique de l’Etat ;

 Point n° 4 : Examen de demandes d’intégration et de prise en charge dans le corps des SAMAS ;

 Point n° 5 : Examen des demandes de recours indemnitaires ;

 Point n° 6 : Suivi des mouvements suite à la CAP du 11 mai 2011 (pour information) ;

- Assemblée restreinte

 Point n°7 : Examen des demandes de révision de l’entretien professionnel