CAP des SAMAS du 21 juin 2011
- ORDRE DU JOUR
- Assemblée plénière
Point n° 1 : Approbation du PV de la séance du 8 février 2011 ;
Point n° 2 : Examen du projet de liste d’aptitude pour l’accès au corps des SAMAS au titre de l’année 2011 ;
Point n° 3 : Titularisation de travailleurs handicapés recrutés en application de l’article 27 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique de l’Etat ;
Point n° 4 : Examen de demandes d’intégration et de prise en charge dans le corps des SAMAS ;
Point n° 5 : Examen des demandes de recours indemnitaires ;
Point n° 6 : Suivi des mouvements suite à la CAP du 11 mai 2011 (pour information) ;
- Assemblée restreinte
Point n°7 : Examen des demandes de révision de l’entretien professionnel
P.-S.
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titre documents joints
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2011 CAP SAMAS 21 JUIN 2011(312.3 ko)