CAP des SAMAS du 1er décembre 2016

Retrouvez le compte rendu au bas de cet article !

ORDRE DU JOUR

- Formation plénière n°1

 Point n° 1 : Approbation du PV de la CAP du 25 juin 2015 (Liste d’Aptitude 2015).

 Point n° 2 : État d’avancement du PV de la CAP du 10 décembre 2015 (Tableaux d’Avancement 2016).

 Point n° 3 : Approbation des listes des lauréats des examens professionnels de SA de classe normale, de classe supérieure et de classe exceptionnelle au titre de l’année 2016.

 Point n° 4 : Examen des demandes de prises en charge dans le corps des SAMAS (régularisation des PEC au titre de l’article 60 déjà sur place).

 Point n° 5 : Examen des demandes de prises en charge dans le corps des SAMAS (intégrations directes).

 Point n° 6 : Examen des demandes d’intégration dans le corps des SAMAS.

 Point n° 7 : Tableau des agents mutés hors CAP.

 Point n° 8 : Point sur les suites de la CAP mutation du 23 juin 2016 : mutations, PEC et désistements

 Point n° 9 : Information sur les mutations intra-résidence.

 Point n° 10 : Mutations dans le cadre de la réforme territoriale.

 Point n° 11 : Examen des candidatures relatives aux avis de vacance (secteur Travail).

 Point n° 12 : Titularisations de SAMAS.

 Point n° 13 : Titularisation de travailleurs handicapés recrutés en application de l’article 27 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique de l’État.

 Point n° 14 : Examen d’une nouvelle prolongation de stage.

 Point n° 15 : Examen d’une nouvelle prolongation de stage.

- Formation restreinte n°1

 Point n° 16 : Examen du tableau d’avancement au grade de SAMAS de classe exceptionnelle au titre de l’année 2017.

 Point n° 17 : Recours à l’encontre d’un entretien professionnel (SACE).

 Point n° 18 : Examen du tableau d’avancement au grade de SAMAS de classe supérieure au titre de l’année 2017.