CAP des SAMAS du 19 juin 2014

ORDRE DU JOUR

- Formation plénière

 Point n° 1 : Etat d’avancement du PV de la CAP du 14 juin 2013 (LA 2013)

 Point n° 2 : Titularisation de travailleurs handicapés recrutés en application de l’article 27 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique de l’Etat ;

 Point n° 3 : Titularisation de SAMAS

 Point n° 4 : Approbation de la liste des lauréats de l’examen professionnel Sauvadet 2014

 Point n° 5 : Examen de demandes d’intégration dans le corps des SAMAS

 Point n° 6 : Examen de demandes de prise en charge dans le corps des SAMAS

 Point n° 7 : Point sur les suites de la CAP Mutation du 22 mai 2014

 Point n° 8 : Examen du projet de liste d’aptitude pour l’accès au corps des SAMAS au titre de l’année 2014

 Point n°10 : Examen d’un recours indemnitaire

 Point n°11 : Questions diverses

- Formation restreinte

 Point n°1 : Examen d’un recours sur entretien professionnel

 Point n°2 : Points sur 2 recours