CAP des SAMAS du 19 juin 2012

ORDRE DU JOUR

Formation plénière

 Point n° 1 : Approbation du PV de la séance du 7 décembre 2011

 Point n° 2 : Titularisation d’un travailleur handicapé recruté en application de l’article 27 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique de l’Etat

 Point n° 3 : Examen de demandes d’intégration et de prise en charge dans le corps des SAMAS

 Point n° 4 : Titularisation de SAMAS

 Point n° 5 : Point sur les suites de la CAP Mutation du 11 mai 2012 (sous réserve)

 Point n° 6 : Examen du projet de liste d’aptitude pour l’accès au corps des SAMAS au titre de l’année 2012

 Point n°7 : Questions diverses

- Formation restreinte

 Point n°8 : Examen d’une demande de révision d’entretien professionnel