CAP des SAMAS du 18 Mai 2017

ORDRE DU JOUR

- Formation Plénière :

 Point n°1 : Composition de la CAP (information).

 Point n°2 : Etat d’avancement du PV de la séance du 4 mai 2016 (mutations 2016).

 Point n°3 : Examen des demandes d’intégration dans le corps des SAMAS.

 Point n°4 : Titularisation de SA

 Point n°5 : Examen des demandes de détachement dans le corps des SAMAS : PEC en application de l’article 60 (régularisation) ; demande de détachement des agents de l’Education Nationale.

 Point n°6 : Point d’information sur les mouvements CAP Mutation 2016.

 Point n°7 : Examen des demandes de mobilité dans le cadre de la réforme territoriale.

 Point n°8 : Examen des demandes de mouvement (mutations, prises en charge par voie de détachement et candidatures relatives aux avis de vacance du secteur Travail) au titre de l’année 2017.

 Point n°9 : Questions diverses.