CAP des SAMAS : 4 mai 2016

ORDRE DU JOUR

- Formation Plénière :

- Point n°1 : Composition de la CAP (information).

- Point n°2 : État d’avancement du PV de la séance du 4 juin 2015 (mutations 2015).

- Point n°3 : Désignation des représentants du personnel de la CAP à la commission de réforme ministérielle.

- Point n°4 : Examen des demandes d’intégration dans le corps des SAMAS.

- Point n°5 : Examen des demandes de détachement dans le corps des SAMAS : PEC en application de l’article 60 (régularisation) ; demande de détachement des agents de l’Éducation Nationale.

- Point n°6 : Examen d’un transfert poste/personne et d’une demande de PNA.

- Point n°7 : Point d’information sur les mouvements CAP Mutation 2015.

- Point n°8 : Examen des demandes de mobilité dans le cadre de la réforme territoriale.

- Point n°9 : Examen des demandes de mouvement (mutations, prises en charge par voie de détachement et candidatures relatives aux avis de vacance du secteur Travail) au titre de l’année 2016.

- Point n°10 : Questions diverses.