CAP des S.A. des Ministères des Affaires Sociales 11 mai 2011

ORDRE DU JOUR

Assemblée plénière

 Point n°1 : Examen du projet de mobilité des SAMAS au titre de l’année 2011.

 Point n°2 : Examen des demandes de prises en charge, par voie de détachement ou d’intégration directe, dans le corps des SAMAS, au titre de l’année 2011.

 Point n°3 : Examen des demandes d’intégration dans le corps des SAMAS.

 Point n°4 : Titularisation d’un travailleur handicapé recruté en application de l’article 27 de la loi n°84-16 du 11 janvier 1984.

Assemblée restreinte

 Point n°5 : Examen d’un recours à l’encontre d’un compte rendu d’entretien professionnel.