CAP des Adjoints Administratifs du 24 mai 2012

ORDRE DU JOUR

Assemblée plénière

 Point n° 1 : Approbation des PV des CAP du 1er décembre 2011 et du 13 janvier 2012.

 Point n° 2 : Désignation des représentants du personnel à la commission de réforme.

 Point N° 3 : Attribution des réductions d’ancienneté 2010.

 Point N° 4 : Titularisation de recrutement sans concours.

 Point N° 5 : Prise en charge par voie de détachement (article 60). (Pour régularisation).

 Point N° 6 : Prise en charge par voie de détachement – (Éducation Nationale).

 Point N° 7 : Demandes d’intégration Éducation Nationale – intégrations directes suite à détachement.

 Point N° 8 : Examen des demandes de mutations et de prises en charge par voie de détachement au titre de 2012.

- Assemblée restreinte

 Point N° 9 : Recours relatif à l’entretien professionnel d’un adjoint administratif de 1ère classe.

 Point N° 10 : Saisine de la CAP par un adjoint administratif de 1ère classe sur sa situation administrative.