CAP des Adjoints Administratifs du 24 mai 2012
ORDRE DU JOUR
Assemblée plénière
Point n° 1 : Approbation des PV des CAP du 1er décembre 2011 et du 13 janvier 2012.
Point n° 2 : Désignation des représentants du personnel à la commission de réforme.
Point N° 3 : Attribution des réductions d’ancienneté 2010.
Point N° 4 : Titularisation de recrutement sans concours.
Point N° 5 : Prise en charge par voie de détachement (article 60). (Pour régularisation).
Point N° 6 : Prise en charge par voie de détachement – (Éducation Nationale).
Point N° 7 : Demandes d’intégration Éducation Nationale – intégrations directes suite à détachement.
Point N° 8 : Examen des demandes de mutations et de prises en charge par voie de détachement au titre de 2012.
- Assemblée restreinte
Point N° 9 : Recours relatif à l’entretien professionnel d’un adjoint administratif de 1ère classe.
Point N° 10 : Saisine de la CAP par un adjoint administratif de 1ère classe sur sa situation administrative.
P.-S.
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titre documents joints
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