CAP des AAAS du 9 décembre 2011

Ordre du jour de la séance du 9 décembre 2011

- ASSEMBLÉE PLÉNIERE :

 Point n°1 : Information sur les procès verbaux des CAP des attachés des séances du 5 avril 2011, du 14 juin 2011 et du 25 août 2011.

 Point n°2 : Approbation du règlement intérieur de la commission administrative paritaire.

 Point n°3 : Désignation de deux experts auprès de la commission de réforme

- ASSEMBLÉE RESTREINTE n°1

 Point n°4 : Examen des demandes de mutation d’attachés d’administration des affaires sociales

 Point n°5 : Examen des demandes de prise en charge par voie de détachement dans le grade d’attaché d’administration des affaires sociales

 Point n°6 : Examen des demandes d’intégration directe dans le corps des attachés d’administration des affaires sociales

 Point n°7 : Examen des demandes d’intégration dans le corps des attachés d’administration des affaires sociales

 Point n°8 : Examen de la liste d’aptitude à l’emploi d’attaché d’administration des affaires sociales au titre de l’année 2012

 Point n°9 : Examen des recours portant sur le compte-rendu d’un entretien professionnel.

- ASSEMBLÉE RESTREINTE n°2

 Point n°10 : Examen des demandes de prise en charge par voie de détachement dans le grade d’attaché principal d’administration des affaires sociales

 Point n°11 : Examen des demandes d’intégration directe dans le grade d’attaché principal d’administration des affaires sociales

 Point n°12 : Examen des demandes d’intégration dans le grade d’attaché principal d’administration des affaires sociales

ASSEMBLEE PLÉNIERE :

Point n°13 : Points divers.