CCP des contractuels

• CCP " TRAVAIL" du 26 juin 2015
  - Le compte rendu de cette instance est consultable au bas de cet article !
• Election : Résultat de la CCP "Travail"
  La participation pour cette consultation à la CCP des contractuels "travail" est en hausse de 3%. L’UNSA ITEFA sera présente dans cette CCP. (...)
• Institution de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des personnels non titulaires relevant du ministre chargé du travail et de l’emploi.
  - AU JORF n°0166 du 20 juillet 2011 est paru l’arrêté du 8 juillet 2011 instituant une commission consultative paritaire compétente à l’égard des (...)
• CCP DES CONTRACTUELS 84 DU 11 DÉCEMBRE 2008
  SOUS LA PRESSION DES ORGANISATIONS SYNDICALES : UNSA - SNU/FSU - CGT - CFDT L’ADMINISTRATION RENONCE AU LICENCIEMENT « POUR MOTIF ÉCONOMIQUE »D’UN (...)
• CCP du 9 juillet 2008 - Déclaration commune des O.S.
  Déclaration commune à la CCP du 9 juillet 2008 Les organisations syndicales, UNSA - CGT - SNUTEF/FSU - SYACO, déplorent le report de la date (...)
• Contractuels 84 : résultat de l’élection (services déconcentrés)
  BRAVO ! Pour votre mobilisation, quelque soit votre vote, et ainsi de montrer à l’administration que les contractuels qui ont des métiers à filières (...)
• Commission Consultative Paritaire
  Agents non titulaires "84" Elections prévues le jeudi 8 novembre 2007
• CCP des Contractuels
  La date des élections pour le renouvellement de la Commission Consultative Paritaire des agents contractuels est fixée au 31 janvier (...)
• CCP : Election des représentants des contractuels 1978
  Arrêté du 19 septembre 2005 portant organisation, composition et fonctionnement de la commission consultative paritaire compétente pour les agents (...)
• Décret : RENOUVELLEMENT CCP CONTRACTUELS 1978
  Mercredi 21 septembre 2005 J.O n° 220 du 21 septembre 2005 page 15186 texte n° 7 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de (...)

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