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Guide "Fonction Publique" du temps partiel des fonctionnaires et des agents non titulaires

Dans ce guide "Fonction publique", vous retrouverez l’ensemble des informations relatives au temps partiel dans l’administration :

- Les textes.... page 3

- Les personnels concernés.... page 5

- Les régimes de travail à temps partiel.... page 6

- Les conditions d’accès.... page 7

- Les modalités d’organisation du travail à temps partiel.... page 10

- La rémunération.... page 13

- L’impact sur le calcul de la pension.... page 16

- Les congés.... page 20

- L’avancement et la formation.... page 22

- La sortie provisoire ou définitive du dispositif.... page 23

- La procédure.... page 24


P.-S.

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